Courtier spécialisé VTC · ORIAS 17002388

Assurance VTC
dès 130 €/mois.

Comparez 3 formules en 2 minutes. Gratuit, sans engagement, profils malussés acceptés.

Gratuit Sans engagement 2 minutes

Une couverture complète dédiée au métier de VTC

Nous avons sélectionné les garanties indispensables pour protéger votre véhicule, vos clients et votre outil de travail.

RCP Pro VTC

La Responsabilité Civile Professionnelle obligatoire pour l'exploitation de votre carte VTC. Elle couvre les dommages à vos passagers.

Certification Incluse

Sécurité Chauffeur

Indispensable pour votre sérénité : une indemnisation forfaitaire en cas d'accident corporel, pour vous protéger vous et votre famille.

Niveau Premium

Assistance 24/7

Votre outil de travail ne doit jamais s'arrêter. Assistance dépannage immédiate partout en France, jour et nuit.

Relais Inclus

Nos Formules d'Assurance VTC

Trois niveaux de protection adaptés à votre activité de chauffeur VTC. Ouvert aux chauffeurs débutants sous conditions.

Chauffeurs Débutants

Ouvert aux bons conducteurs démarrant leur activité (CRM ≤ 0.85 + 36 mois RI)

Véhicule Relais

Remboursement frais de location ou 75€/jour d'immobilisation

Valeur Majorée +25%

Indemnisation au-dessus de la valeur expert jusqu'au 36ème mois

Souscription Rapide

Gestion simplifiée et devis en quelques clics

Comparatif des Formules

Garantie
+Économique
Essentiel
+Équilibré
Recommandé
+Complet
Premium
Responsabilité Civile
Défense de l'assuré
Garantie du conducteur (250 000€)
Dommages (Vol, Incendie, Bris de glace)
Immobilisation ou véhicule relais (75€/jour)
Pertes financières (LOA/LLD)
Effets et objets personnels (800€)
Dommages accidentels subis par le véhicule
Indemnisation valeur d'achat (12 mois)

Options Complémentaires (toutes formules)

RC Professionnelle (RCP) Assistance 0km Indemnisation majorée +25% Extension immobilisation (150€/jour) Bagages passagers (5 000€) Protection juridique auto

Conditions d'Adhésion

Souscripteur

Personne physique ou morale, permis français/européen valide, 25-65 ans, 5 ans de permis minimum

Coefficient Bonus/Malus

CRM ≤ 1.50 • Dérogation possible pour débutants : CRM ≤ 0.85 avec 36 mois de RI privé

Antécédents (36 derniers mois)

Max 1 sinistre corporel • Max 3 sinistres matériels • Max 4 sinistres au total • Pas de résiliation pour non-paiement

Exclusions (5 dernières années)

Aucune alcoolémie/stupéfiants • Aucune suspension/retrait de permis • Aucun délit de fuite

Documents Nécessaires

Carte grise du véhicule
Extrait K-bis de moins de 3 mois
Permis de conduire recto/verso
Carte professionnelle VTC
Relevé d'information (36 mois)

Véhicules Acceptés

  • Comptant, crédit, LOA ou LLD
  • Valeur jusqu'à 100 000€
  • Moins de 20 ans d'ancienneté

Exclusions : Alfa Romeo, Maserati, Land Rover • Classes SRA D, H, HC

4.9/5 basé sur les avis clients

Ce Que Disent Nos Clients

Découvrez les témoignages de chauffeurs VTC qui nous ont fait confiance.

"Service ultra professionnel. J'ai eu mon attestation en 24h après une résiliation de mon précédent assureur. Ils ont géré le dossier de A à Z. Un vrai accompagnement, pas juste un formulaire en ligne."

Mohamed K.
Chauffeur VTC Paris • Uber
Il y a 2 semaines

"Excellent rapport qualité-prix. Ma prime a baissé de 40% par rapport à mon ancienne assurance tout en ayant de meilleures garanties. Le conseiller a pris le temps de m'expliquer chaque option."

Sophie L.
Chauffeur VTC Lyon • Bolt
Il y a 1 mois

"Réactifs et à l'écoute. J'ai eu un sinistre la semaine dernière, le dossier a été traité en 48h. Le véhicule de remplacement m'a permis de continuer à travailler. Je recommande vivement."

Karim B.
Chauffeur VTC Marseille • Heetch
Il y a 3 semaines

Comprendre l’Assurance VTC : Guide complet pour les chauffeurs professionnels

L’assurance VTC (Voiture de Transport avec Chauffeur) est une assurance professionnelle obligatoire pour tout chauffeur qui transporte des personnes à titre onéreux en France. Elle va plus loin qu’une assurance auto classique, car elle doit couvrir le véhicule, les passagers et votre responsabilité en tant que professionnel.

Les assurances obligatoires pour un VTC

Pour exercer légalement, un chauffeur VTC doit disposer d’au moins deux types d’assurances distinctes :

1. Assurance auto professionnelle

(RC circulation à titre onéreux)

C’est l’assurance du véhicule qui couvre les dommages corporels et matériels causés à des tiers lors d’un accident de la route (collision, choc, etc.).

2. Responsabilité Civile Professionnelle

(RC Pro / RC exploitation)

Couvre les dommages causés autrui dans l’exercice de l’activité, hors simple circulation : montée/descente, bagages, faute pro, retard, etc.

Ces deux assurances sont complémentaires et doivent être souscrites en plus l’une de l’autre.

Qu’est-ce que la RC Pro VTC couvre concrètement ?

Les assureurs spécialisés VTC détaillent la RC Pro comme suit :

  • Dommages corporels à des tiers : Un client se coince les doigts dans la portière, glisse en descendant ou est blessé lors de la manipulation des bagages.
  • Dommages matériels aux tiers : Valise ou ordinateur portable du client endommagés lors du chargement dans le coffre.
  • Dommages immatériels consécutifs : Perte financière d’un client qui rate un vol à cause d’un incident imputable au chauffeur.

Les garanties essentielles d’un bon contrat VTC

Un contrat VTC complet rassemble en général :

  • RC circulation VTC (assurance auto pro)
  • RC Pro / RC exploitation VTC
  • Garanties dommages au véhicule (Tiers+ ou Tous Risques)
  • Protection du conducteur (indispensable pour votre santé)
  • Assistance 0 km & véhicule de remplacement

Combien coûte une assurance VTC en 2025‑2026 ?

Formule Complète
100€ - 330€
par mois (moyenne nationale)
RC Pro Seule
160€ - 300€
par an pour votre activité
Les critères influant le prix : Bonus-malus, expérience, véhicule, ville d'exercice et options choisies.

Prêt à sécuriser votre avenir professionnel ?

Questions Fréquentes sur l'Assurance VTC

Tout ce que vous devez savoir avant de souscrire votre contrat d'assurance pour chauffeur VTC.

RC Pro VTC et RC circulation, c’est quoi la différence ?

La RC circulation (assurance auto pro) couvre les dommages corporels et matériels aux tiers lors d’un accident de la route.

La RC Pro VTC couvre les dommages causés à des tiers dans l’exercice de votre activité, en dehors de la circulation (montée/descente, portière, bagages, erreur pro, etc.). Les deux sont nécessaires.

L’assurance VTC est‑elle obligatoire ?

Oui. Pour exercer légalement, vous devez assurer votre véhicule avec une assurance auto pro (RC circulation VTC) ET souscrire une assurance RC Pro VTC couvrant votre activité. Sans ces contrats, vous risquez l'immobilisation et des sanctions.

La RC Pro VTC couvre‑t‑elle les dommages corporels ?

Oui, la RC Pro couvre les dommages corporels causés à des tiers (client blessé en montant/descendant, manipulation bagages, etc.). Les dommages corporels lors d’un accident de circulation sont, eux, pris en charge par la RC circulation.

Est‑ce que mon assurance VTC est valable sur Uber, Bolt, Heetch, etc. ?

Oui. Les plateformes vérifient que vous avez une carte VTC valide, un véhicule assuré à titre onéreux et une RC Pro à jour. Nos attestations sont reconnues par l’ensemble des opérateurs du marché.

En combien de temps puis‑je obtenir mon attestation d’assurance VTC ?

Nous délivrons une attestation provisoire sous 24–48 h après validation du dossier complet. L’attestation définitive est envoyée dès la signature du contrat et du premier paiement.

Que faire en cas de sinistre avec un passager à bord ?

Sécurisez les passagers, remplissez un constat amiable, prenez des photos et recueillez les infos des témoins. Déclarez le sinistre sous 5 jours ouvrés. Notre équipe vous accompagnera pour l'indemnisation et le véhicule de remplacement.

Pourquoi Choisir Assurance VTC Pro ?

Nous sommes spécialisés dans l'assurance des professionnels du transport de personnes depuis plus de 10 ans.

Expert

Spécialistes du Transport

Notre équipe connaît parfaitement les spécificités du métier de VTC. Nous ne proposons pas de contrats génériques : chaque offre est adaptée aux réalités de votre activité quotidienne.

Rapide

Devis en 5 Minutes

Notre formulaire intelligent vous permet d'obtenir une estimation claire et détaillée en quelques clics. Plus besoin de passer des heures au téléphone ou d'attendre plusieurs jours.

Humain

Accompagnement Personnalisé

Derrière notre outil digital, une équipe de conseillers experts vous accompagne. Pour toute question, un conseiller dédié est joignable par téléphone.

Qu'est-ce qu'une assurance VTC ?

L'assurance VTC est un contrat d'assurance professionnelle spécifiquement conçu pour les chauffeurs de véhicules de transport avec chauffeur (VTC) qui exercent une activité de transport de personnes à titre onéreux. Elle se distingue radicalement d'une assurance auto classique car elle couvre un usage commercial régi par les articles L3120-1 à L3124-13 du Code des transports, qui définissent le cadre légal de la profession de VTC en France.

Concrètement, dès qu'un chauffeur transporte un passager contre rémunération — via une plateforme comme Uber, Bolt, Heetch, Marcel, Kapten ou directement en B2B — son véhicule n'est plus couvert par une assurance auto classique. Les articles L3120-4 et L3122-2 du Code des transports imposent à tout exploitant de VTC de justifier d'une garantie responsabilité civile professionnelle spécifique, distincte de la RC auto ordinaire. Sans cette couverture, le chauffeur s'expose à une amende de 3 750 €, à la suspension de son permis et à la radiation du registre VTC.

Une assurance auto grand public (Direct Assurance, Matmut, MAIF, MAAF, AXA) exclut explicitement le transport à titre onéreux dans ses conditions générales. En cas de sinistre survenu en mission VTC, l'assureur refusera la prise en charge et pourra même invoquer la nullité du contrat pour fausse déclaration. La seule réponse juridiquement valable est de souscrire un contrat d'assurance auto VTC mentionnant expressément l'usage « transport public de personnes à titre onéreux ».

C'est précisément le rôle d'un courtier spécialisé comme OAssure (ORIAS 17002388) : construire des contrats sur mesure adaptés au métier VTC, en partenariat avec des assureurs experts du risque comme nos assureurs partenaires, via la plateforme de distribution nos assureurs partenaires. La responsabilité civile professionnelle VTC et la RC Circulation forment le socle obligatoire, auquel s'ajoutent selon les formules les garanties dommages, vol, incendie, bris de glace et assistance.

Cadre légal

« Les entreprises qui mettent à disposition de leur clientèle des véhicules de transport avec chauffeur doivent satisfaire à des conditions d'honorabilité professionnelle, de capacité financière et d'assurance couvrant leur responsabilité civile professionnelle, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'État. »

— ARTICLES L3120-4 ET L3122-2 DU CODE DES TRANSPORTS, DÉCRET N° 2014-1725

Les 2 assurances obligatoires pour tout chauffeur VTC

La réglementation française impose aux chauffeurs VTC deux assurances obligatoires et distinctes, qui sont généralement regroupées dans un contrat unique pour simplifier la gestion. Comprendre ces deux couvertures est essentiel pour choisir le bon contrat et éviter les trous de garantie.

1. La RC Circulation à titre onéreux

La rc circulation vtc est imposée par l'article L211-1 du Code des assurances, qui rend obligatoire une assurance de responsabilité civile pour tout véhicule terrestre à moteur. Dans le cas d'un VTC, cette RC doit explicitement couvrir l'usage « transport public de personnes à titre onéreux ». Elle prend en charge les dommages matériels et corporels causés aux tiers (autres usagers, piétons, passagers) lors d'un accident de la circulation survenu en mission rémunérée.

2. La RC Professionnelle / RC Exploitation

La rc pro vtc (également appelée rc exploitation vtc) couvre la responsabilité civile du chauffeur dans le cadre de son activité professionnelle, en dehors même de la circulation : chute d'un passager en descendant du véhicule, bagage endommagé, retard préjudiciable, faute professionnelle. Elle est imposée par les articles L3120-4 et L3122-2 du Code des transports et constitue la marque du statut d'exploitant VTC.

Critère RC Circulation VTC RC Pro / Exploitation VTC
Base légale Art. L211-1 Code assurances Art. L3120-4 et L3122-2 Code transports
Couvre quoi Accidents en circulation Fautes pro hors circulation
Victime type Tiers, passagers, piétons Client, bagages, tiers
Plafond indicatif Illimité corporel 1,5 M€ à 8 M€
Obligatoire Oui Oui

Bon à savoir

Chez OAssure, ces deux garanties sont systématiquement intégrées dans un contrat unique d'assurance RC Pro VTC, ce qui évite les trous de couverture entre deux polices distinctes et simplifie votre gestion administrative.

Combien coûte une assurance VTC en 2026 ?

Le prix d'une assurance VTC en 2026 varie fortement selon le profil du chauffeur, le véhicule assuré et la formule choisie. Les tarifs moyens constatés sur le marché français oscillent entre 1 200 € et 4 000 € par an, soit entre 100 € et 335 € par mois. Chez OAssure, grâce à notre partenariat avec des assureurs partenaires spécialisés, nos devis démarrent à partir de 130 €/mois pour un profil standard avec bonus.

Profil chauffeur Prix annuel Prix mensuel
Nouveau VTC (< 1 an) 1 800 € - 2 500 € 150 € - 210 €
VTC confirmé (1-5 ans) 1 500 € - 2 200 € 125 € - 185 €
VTC expérimenté (+5 ans, bonus) 1 200 € - 1 800 € 100 € - 150 €
VTC malussé (CRM > 1) 2 500 € - 4 000 € 210 € - 335 €

Plusieurs facteurs impactent directement votre prix d'assurance VTC : l'âge du conducteur (les moins de 30 ans et plus de 60 ans sont surchargés), la date d'obtention du permis B (< 3 ans = surprime jeune conducteur), le coefficient bonus-malus (CRM), le nombre de sinistres responsables sur les 36 derniers mois, la valeur vénale et la puissance fiscale du véhicule, le mode de financement (comptant, crédit, LOA), la zone d'exploitation (Paris et Île-de-France = zone la plus chère), et bien sûr la formule retenue.

Pour trouver une assurance VTC pas cher, la règle d'or est de faire appel à un courtier spécialisé qui négocie directement avec des assureurs experts VTC. Pour comparer en détail les tarifs assurance VTC selon votre profil exact, le plus simple reste d'obtenir un devis personnalisé en ligne.

Les 3 formules d'assurance VTC : laquelle choisir ?

OAssure propose trois niveaux de garanties assurance VTC pour s'adapter à votre budget et à la valeur de votre véhicule. Le choix dépend principalement de l'âge du véhicule, de son mode de financement (un véhicule en LOA ou en crédit impose généralement une formule tous risques) et de votre aversion au risque.

Garantie Économique Équilibrée Complète
RC Circulation + RC Pro Inclus Inclus Inclus
Défense recours Inclus Inclus Inclus
Vol, incendie, bris de glace Inclus Inclus
Dommages tous accidents Inclus Inclus
Assistance 0 km 24/7 Option Inclus
Protection juridique Option Inclus
Véhicule de remplacement Inclus

La formule Économique convient aux véhicules anciens (plus de 8 ans) de faible valeur vénale, détenus au comptant. La formule Équilibrée est le meilleur compromis pour 80 % des chauffeurs VTC : elle couvre les principaux risques sans exploser le budget. La formule Complète s'impose pour les véhicules récents, en LOA ou crédit, car elle garantit la continuité d'activité grâce au véhicule de remplacement — un atout stratégique pour un chauffeur qui vit de son activité.

Chauffeur VTC malussé, jeune permis ou résilié : nos solutions

Les profils atypiques — chauffeurs malussés, jeunes permis, résiliés pour non-paiement ou après sinistres — sont systématiquement refusés par les assureurs généralistes. C'est précisément là que l'expertise d'un courtier spécialisé VTC fait la différence.

  • Chauffeur VTC malussé : nous acceptons les CRM jusqu'à 1,50 grâce au accords avec nos assureurs spécialisés. Tarif entre 2 500 € et 4 000 €/an selon l'historique de sinistres.
  • Jeune permis VTC : solutions dédiées aux chauffeurs ayant obtenu leur permis B depuis moins de 3 ans, avec surprime dégressive sur 3 ans.
  • Résilié non-paiement : reprise possible après apurement de la dette et engagement sur prélèvement automatique.
  • Résilié sinistres : étude personnalisée selon le nombre et la nature des sinistres sur les 36 derniers mois.

Notre rôle de courtier est de plaider votre dossier auprès de l'assureur partenaire en documentant votre situation : contexte des sinistres, ancienneté VTC, zone d'exploitation, type de clientèle. Dans 80 % des cas, nous trouvons une solution là où un assureur en ligne grand public refusera automatiquement le dossier via son moteur de scoring.

Pourquoi choisir un courtier spécialisé VTC ?

Face aux assureurs généralistes (Direct Assurance, Matmut, AXA, MAAF, MAIF, Allianz) qui traitent le VTC comme un simple usage « professionnel » parmi d'autres, un courtier assurance VTC apporte une expertise métier irremplaçable. OAssure ne fait que du VTC : nous connaissons les spécificités de la profession, les zones tarifaires, les particularités des plateformes (Uber, Bolt, Heetch) et les contraintes réglementaires.

  • Expertise 100 % VTC : nous ne traitons que des dossiers VTC, pas de taxi, pas de livraison, pas de particuliers.
  • Partenariat des assureurs partenaires spécialisés : accès direct à un assureur spécialisé dans les risques professionnels du transport de personnes.
  • Agrément ORIAS n° 17002388 : courtier immatriculé et contrôlé par l'ACPR.
  • Défense de vos intérêts en sinistre : nous plaidons votre dossier face à l'assureur, contrairement à un agent captif.

Que vous cherchiez une assurance VTC à Paris, à Lyon, Marseille, Bordeaux ou en province, notre expertise s'applique à toute la France métropolitaine. L'accompagnement est personnalisé de la souscription jusqu'à la gestion de sinistre.

Votre devis assurance VTC en 2 minutes

Obtenir un devis assurance VTC en ligne n'a jamais été aussi simple. Notre simulateur d'assurance VTC en ligne vous guide en trois étapes rapides, sans création de compte préalable, et vous livre une indication tarifaire personnalisée en moins de 2 minutes.

  • Étape 1 — Profil : date de naissance, date de permis, expérience VTC, bonus-malus, immatriculation du véhicule.
  • Étape 2 — Entreprise : SIREN ou SIRET (auto-complétion via l'API gouvernementale).
  • Étape 3 — Contact : email et téléphone pour recevoir vos 3 tarifs personnalisés.

Explorer l'assurance VTC par thème

Notre site regroupe plus de 30 guides spécialisés sur l'assurance VTC, organisés en 6 thématiques pour vous permettre d'accéder directement à l'information qui vous concerne. Que vous soyez un chauffeur débutant, un professionnel confirmé, un profil difficile ou que vous cherchiez simplement à comparer les tarifs, chaque pilier thématique rassemble les réponses pratiques d'un courtier spécialisé.

Questions fréquentes

Quelle assurance pour faire VTC ?

Pour exercer légalement l'activité de VTC en France, vous devez souscrire deux assurances obligatoires : une RC Circulation spécifique au transport à titre onéreux (article L211-1 du Code des assurances) et une Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) couvrant les dommages causés aux passagers et aux tiers dans le cadre de votre activité. Un contrat auto classique ne couvre jamais le transport rémunéré de personnes : en cas de sinistre, l'assureur refuse la prise en charge et vous êtes personnellement responsable. OAssure, courtier spécialisé VTC (ORIAS 17002388), propose avec des assureurs partenaires spécialisés VTC des contrats conformes aux articles L3120-1 à L3124-13 du Code des transports.

Quel est le coût moyen d'une assurance VTC ?

En 2026, une assurance VTC coûte en moyenne entre 1 500 € et 2 500 € par an, soit 125 € à 210 € par mois. Le tarif dépend du profil du chauffeur (âge, ancienneté permis, expérience VTC), du véhicule (valeur, puissance fiscale, ancienneté), du bonus-malus, de la zone géographique et de la formule choisie. Chez OAssure, nos contrats démarrent à partir de 130 €/mois pour un profil standard avec bonus, grâce à notre partenariat avec nos assureurs partenaires spécialisés. Un chauffeur VTC expérimenté (plus de 5 ans) avec un bonus à 0,50 peut descendre sous les 1 500 €/an.

Quel est le tarif de l'assurance RC Pro pour les chauffeurs VTC ?

La RC Pro VTC seule coûte généralement entre 350 € et 800 € par an, selon la taille de la flotte et les garanties. Elle est rarement vendue isolément : elle est le plus souvent intégrée au contrat d'assurance auto VTC qui combine RC Circulation et RC Exploitation dans un package unique. Chez OAssure, la RC Pro est incluse dans toutes nos formules d'assurance VTC sans surcoût. Cette intégration simplifie la gestion administrative et évite les trous de couverture entre deux contrats.

Quelle est l'assurance VTC pour un chauffeur malussé ?

Un chauffeur VTC malussé (coefficient bonus-malus supérieur à 1,00) se voit souvent refusé par les assureurs généralistes. Chez OAssure, nous acceptons les profils jusqu'à un CRM de 1,50 grâce à notre accords avec des assureurs spécialisés, assureur spécialisé dans les risques professionnels du transport. Les tarifs pour un chauffeur malussé oscillent entre 2 500 € et 4 000 € par an selon le niveau de malus et l'historique de sinistres. Nous proposons également des solutions pour les résiliés non-paiement et les chauffeurs ayant subi une résiliation suite à sinistres.

Est-ce qu'une assurance VTC est obligatoire ?

Oui, l'assurance VTC est strictement obligatoire. Les articles L3120-4 et L3122-2 du Code des transports imposent à tout exploitant de véhicule de transport avec chauffeur de justifier d'une assurance couvrant sa responsabilité civile professionnelle. De plus, l'article L211-1 du Code des assurances rend obligatoire l'assurance de responsabilité civile pour tout véhicule terrestre à moteur, et cette couverture doit explicitement mentionner l'usage à titre onéreux. Rouler sans assurance VTC expose à une amende de 3 750 €, la suspension du permis et la radiation du registre VTC tenu par le Ministère des Transports.

Combien coûte une assurance VTC ?

Le coût d'une assurance VTC en 2026 varie de 1 200 € à 4 000 € par an selon votre profil. Un chauffeur expérimenté avec bonus paiera autour de 1 200-1 800 €/an, un chauffeur confirmé entre 1 500 et 2 200 €/an, un nouveau VTC entre 1 800 et 2 500 €/an, et un chauffeur malussé entre 2 500 et 4 000 €/an. OAssure propose des devis personnalisés à partir de 130 €/mois. Pour obtenir votre tarif exact, utilisez notre simulateur en ligne qui calcule votre prime en moins de 2 minutes sur la base des critères du marché VTC.

Quelles sont les deux assurances obligatoires pour les VTC ?

Les deux assurances obligatoires pour exercer en VTC sont : (1) la RC Circulation à titre onéreux, imposée par l'article L211-1 du Code des assurances, qui couvre les dommages causés aux tiers lors de la circulation du véhicule dans le cadre d'une activité rémunérée de transport de personnes ; (2) la RC Professionnelle (ou RC Exploitation), imposée par les articles L3120-4 et L3122-2 du Code des transports, qui couvre la responsabilité du chauffeur vis-à-vis de ses passagers et des tiers dans l'exploitation de son activité VTC. Ces deux garanties sont généralement regroupées dans un contrat unique d'assurance VTC comme ceux proposés par OAssure.

Peut-on assurer un VTC au titre onéreux avec n'importe quelle assurance auto ?

Non, absolument pas. Une assurance auto classique (usage privé ou trajet domicile-travail) exclut explicitement le transport de personnes à titre onéreux dans ses conditions générales. Si vous avez un accident en mission VTC avec un contrat auto standard, votre assureur refusera la prise en charge et pourra même engager une procédure en nullité du contrat pour fausse déclaration. Seule une assurance auto VTC spécifique, mentionnant expressément l'usage à titre onéreux et la conformité aux articles L3120-1 à L3124-13 du Code des transports, vous couvre légalement. OAssure, courtier spécialisé, ne propose que des contrats conformes à ce cadre réglementaire.